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Marques déposées par monsieur DAVID Jean Louis
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CHATEAU LES GRAVES DAVID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVES DAVID
Monsieur DAVID Jean Louis

Numéro de dépôt :
1551149
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/08/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DAVID

Déposée le 22 août 1989 par monsieur DAVID Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAVID Jean Louis domicilié(e) demeurant " Les Graves ", 33390 BERSON (dossier no 2151484) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Louis DAVID domicilié(e) (dossier no 2151484) - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DAVID est expirée depuis le 22 août 2009.

DAVID Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : DAVID CHAUSSEUR , LA CENTRALE DES RECLAMATIONS


Monsieur DAVID Jean Louis - demeurant " Les Graves ", 33390 BERSON (dossier no 2151484) - France


Monsieur Jean Louis DAVID - (dossier no 2151484) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 1999 n°2151484 - Publication au BOPI 1999-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château LES GRAVES DAVID"